La commercialisation de la 3G officiellement lancée en Algérie (ARPT)

ALGER- Les trois opérateurs de la téléphonie mobile (Mobilis, Ooredoo et Djezzy) peuvent, désormais, procéder au lancement commercial de leur service 3G en Algérie, a annoncé jeudi l’Autorité de régulation de la Poste et des télécommunications (ARPT).

« Les opérateurs peuvent, désormais, procéder au lancement commercial de leur service 3G dans leurs wilayas respectives de déploiement conformément au cahier des charges », a indiqué l’ARPT sur son site internet.

L’Autorité de régulation a précisé que le lancement commercial de la 3G est « désormais possible après examen sans réserves des offres des opérateurs de téléphonie mobile 3G+ et de leurs conditions générales d’abonnement ».

L’Autorité de régulation a souligné, cependant, avoir émis, sur les conditions générales d’abonnement aux services 3G, présentées par chacun des opérateurs, « des réserves dont la prise en compte impérative se traduira, a-t-elle souligné, par des modifications à même de protéger les droits des usagers ».

L’ARPT a affirmé que « des contrôles à posteriori permettront de s’assurer du respect de ces obligations ».

Elle a relevé que les dispositions des lois et règlements relatifs à la protection des consommateurs aux pratiques commerciales et aux clauses abusives « sont naturellement applicables en l’espèce et que leur absence éventuelle dans les contrats d’abonnement proposés ne leur ôte pas leur force obligatoire ».

Ces dispositions « seront considérés à ce titre comme des clauses non écrites de ces contrats qui leur seront directement applicables en vertu de leur nature juridique d’ordre public », a-t-elle ajouté.

L’ARPT a publié, aussi, sur son site internet un ensemble de premiers conseils à destination de l’usager lui permettant « d’éclairer son consentement aux clauses de l’abonnement que lui propose l’opérateur et de donner à l’obligation d’information, gage du respect de ses intérêts économiques et moraux, son sens plein ».

(APS)

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.